Laisse vide pour utiliser les valeurs par défaut de la formule sélectionnée. Renseigne uniquement ce qui change pour ce contrat.
Nombre de jeux de clés
Attributaires des clés
Précisions clés (accès annexes, clés spécifiques…)
Vient s'ajouter à la ligne « X jeux de clés » de l'article 3.
Jeux de linge de lit fournis
Jeux de draps de bain fournis
Durée d'engagement (en mois)
Préavis de résiliation (en mois)
Linge fourni par le Prestataire (Bleu Conciergerie)
Coche si Bleu fournit tout le linge : cochée automatiquement pour Privilège, à cocher toi-même pour une Sérénité où tu fournis tout. Le Client n'a alors rien à fournir. Prioritaire sur les 2 options ci-dessous.
Aucun linge fourni (à la charge du voyageur)
Coche si aucun linge n'est fourni (ni Client ni Prestataire) → le voyageur apporte le sien. Écrase les jeux ci-dessus.
Précisions sur le linge / consommables
Blocage propriétaire — jours par mois
Sans limite définie (libre / à convenir)
Préavis pour blocage propriétaire
— Sans préavis structuré —
1 mois
2 mois
3 mois
Précise le délai à respecter pour bloquer le calendrier pour usage personnel.
Blocage propriétaire — périodes réservées
Modalités de blocage propriétaire
Si rempli, remplace la mention par défaut « 5 jours par mois » de l'article 3.
Accès autonome par boîte à clés ou serrure connectée
Modalités du code d'accès
Si rempli (avec ou sans la case cochée ci-dessus), ajoute une clause spécifique à l'article 3.
Pénalité de résiliation anticipée symétrique (également due par le Prestataire)
Si coché, l'article 8 stipule que la pénalité de 950 € est due par la Partie à l'initiative de la résiliation, au bénéfice de l'autre — au lieu de « par le Client au Prestataire » seulement.
Sans « audit de projection financière offert »
Retire cet avantage de la liste de l'article 1er (Sérénité 12 mois, Privilège). À cocher pour refaire un contrat signé avant son ajout, qui ne le prévoyait pas.
Nom du médiateur (surcharge)
URL ou adresse du médiateur (surcharge)
Laisser vide = utilise le médiateur par défaut (CM2C). Remplir uniquement si tu veux surcharger pour ce contrat (ex : changement de médiateur un jour). La valeur saisie est mémorisée dans ton navigateur pour les futurs contrats, mais le code reste toujours utilisable sans localStorage.
Article 4.5 — Ménage et blanchisserie (débours)
Ces champs complètent la clause de débours de l'article 4.5. Un champ vide apparaît « non renseigné » dans le contrat : chaque dépense demande alors l'accord écrit préalable du Client.
Intervenant ménage (identité, SIRET, coordonnées)
Mémorisé dans ce navigateur pour les contrats suivants (jamais dans le code de la page).
Intervenant blanchisserie (identité, SIRET, coordonnées)
Identique à l'intervenant ménage
Prestations et tarifs approuvés (détail ou devis annexé)
Une ligne par prestation. Tarifs facturés par l'intervenant au Client, sans marge.
Plafond par rotation, taxes comprises (€)
Plafond mensuel (€)
Article 12 — Conditions particulières
Ces champs apparaîtront dans un article 12 dédié à la fin du contrat. Chaque bloc n'est ajouté au PDF que s'il est rempli — laisse vide ce qui ne s'applique pas.
Ce contrat remplace un contrat signé avec la micro-entreprise (reprise par la SASU)
Ajoute à l'article 12 la clause « Reprise du contrat antérieur » : fin de l'ancien contrat, activité exercée par la société depuis le 15/09/2026, engagement qui ne repart pas à zéro. Choisis la même formule et le même taux que l'ancien contrat, et demande au propriétaire de cocher « Démarrage immédiat ».
Date de l'ancien contrat
Référence de l'ancien contrat
Fin de l'engagement prévue par l'ancien contrat
Laisse vide si l'engagement d'origine est terminé (ou si la date est passée, c'est automatique) : le contrat n'a alors plus de période d'engagement ni de pénalité.
Prestations offertes / incluses par Bleu Conciergerie
Fournitures à la charge du Client
Précisions particulières (autres)